Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE DE FRANCE EN MAGNETS
L.D.C. société anonyme

Numéro de dépôt :
94530845
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque CARTE DE FRANCE EN MAGNETS

Déposée le 21 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) L.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE DE FRANCE EN MAGNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D.C domicilié(e) Zone Industrielle de Saint Laurent, 72302 SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERDON Michel COMEXPORT PI - France.

La marque CARTE DE FRANCE EN MAGNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE DE FRANCE EN MAGNETS est expirée depuis le 21 juillet 2004.

L.D.C a également déposé les autres marques suivantes : LDC LE GAULOIS , LOULOU , CHIC'N SAUCE , LE GAULOIS FINES FOLIES LE GOUT DE LA LEGERETE , VOLL'KNACK , LES INVENTIONS EN MAGNETS , LES INSTANTS PLAISIR , POULET ROTISSEUR , LE GAULOIS , CROQ'NUGGETS


L.D.C. société anonyme - Zone Industrielle de Saint Laurent, 72302 SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 576850697


Monsieur VERDON Michel COMEXPORT PI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs.Lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Farines et préparations faites de céréales et de viande de volaille, prêtes à cuire ou à être réchauffées.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.